SB 191/43 Vol. 43. Nos de présentation: 25936-26540., 1910.05.22-1910.09.28 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 191/43
Titre:Vol. 43. Nos de présentation: 25936-26540.
Dates:1910-1910
Période de création:22/05/1910 - 28/09/1910
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 onglet

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=188746
 

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