SB 191/15 Vol. 15. Nos de présentation: 8312-9374., 1902.07.05-1902.11.19 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 191/15
Titre:Vol. 15. Nos de présentation: 8312-9374.
Dates:1902-1902
Période de création:05/07/1902 - 19/11/1902
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 onglet

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=188718
 

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