SB 191/12 Vol. 12. Nos de présentation: 6338-7116., 1901.07.05-1901.12.09 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification
Cote:SB 191/12
Titre:Vol. 12. Nos de présentation: 6338-7116.
Dates:1901-1901
Période de création:05/07/1901 - 09/12/1901
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 onglet

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description
URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=188715
 

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