PP 842/770-800 Simple procédure, 1924.01.01-1994.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 842/770-800
Titre:Simple procédure
Dates:1924-1994
Période de création:01/01/1924 - 31/12/1994
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:28 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Formulaires d'admission ou de changement de statut, courrier.
Lacunes 1995-2000.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation écrite de la déposante ou, à son décès, par ses héritiers.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:PP 842/781-785 = ajout 2006
 

Descripteurs

Entrées:  [formulaire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  statut - changement (Matières\S)
  admission (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=187157
 

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