SB 185/49 Procès-verbaux et correspondance., 1989.01.01-1993.12.31 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 185/49
Titre:Procès-verbaux et correspondance.
Dates:1989-1993
Période de création:01/01/1989 - 31/12/1993
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=185624
 

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