SB 110/79 Démarches transversales relatives aux Transports, 1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 110/79
Cotes anciennes:5.1
Titre:Démarches transversales relatives aux Transports
Dates:1995
Période de création:1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Etudes de cadrage, décisions du Conseil d'Etat, Projets de mise en oeuvre ainsi que des documents de référence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=184210
 

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