SB 110/76 Association vaudoise d'établissements médico-sociaux, 1998.03-1999.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 110/76
Cotes anciennes:3.26; 3.27
Titre:Association vaudoise d'établissements médico-sociaux
Dates:03.1998-02.1999
Période de création:03/1998 - 02/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordres du jour de séances, documents relatifs à la commission de restructuration, rapport "EMS 2000" d'avril 1998.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=184195
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises