SB 110/72 Association vaudoise d'établissements médico-sociaux, 1996.09-1997.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 110/72
Cotes anciennes:3.24
Titre:Association vaudoise d'établissements médico-sociaux
Dates:09.1996-06.1997
Période de création:09/1996 - 06/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projets de restructuration, correspondance, procès-verbaux de séances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=183927
 

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