SB 110/70 Association vaudoise d'établissements médico-sociaux, 1995.12-1996.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 110/70
Cotes anciennes:3.23
Titre:Association vaudoise d'établissements médico-sociaux
Dates:12.1995-08.1996
Période de création:12/1995 - 08/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Conventions, projets, fascicules présentant différents établissements, correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=183916
 

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