SB 110/52 Organismes d'hospitalisation à domicile, 1995.11-1997.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 110/52
Cotes anciennes:3.10
Titre:Organismes d'hospitalisation à domicile
Dates:1995-1997
Période de création:11/1995 - 06/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Courrier reçu

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=183820
 

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