SB 110/48-51 Démarches transversales domaine médical, 1995-1998 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 110/48-51
Titre:Démarches transversales domaine médical
Dates:1995-1998
Période de création:1995 - 1998
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés et 1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance générale, différents rapports (dont le rapport Nobs)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=183807
 

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