SB 110/20 Besoins d'assistance de l'opération et propositions d'économies, 1995-1996 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 110/20
Cotes anciennes:1.7
Titre:Besoins d'assistance de l'opération et propositions d'économies
Dates:1995-1996
Période de création:1995 - 1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=183636
 

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