SB 110/9-15 Référentiels, 1995-1996 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 110/9-15
Titre:Référentiels
Dates:1995-1996
Période de création:1995 - 1996
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:7 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Des programmes, des cahiers des charges, la mise en oeuvre du plan qualité, des analyses de la santé budgétaire d'Orchidée II, des documents concernant la structure de la Direction du projet, des informations sur les finances de l'Etat de Vaud.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=183563
 

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