Ec 150 Divers documents : arrêtés, décrets, informations données aux pasteurs pour la tenue des registres de l'état civil, imprimés divers, et autres lettres ou circulaires administratives (période de l'Helvétique)., 1798-1820 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ec 150
Titre:Divers documents : arrêtés, décrets, informations données aux pasteurs pour la tenue des registres de l'état civil, imprimés divers, et autres lettres ou circulaires administratives (période de l'Helvétique).
Dates:1798-1820
Période de création:1798 - 1820
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultation restreinte: voir "Conditions de consultation" au niveau du fonds (Ec).
Langue:Français et autres langues
 

Descripteurs

Entrées:  [arrêté] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [décret] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  loi (Matières\L)
  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [imprimé] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [circulaire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  VAUD. PETIT CONSEIL (1803-1814) (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=179084
 

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