SC 148/33 D. et J. Aubert, dossier de sursis concordataire., 1990.01.01-1990.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 148/33
Cotes anciennes:1990/-
Titre:D. et J. Aubert, dossier de sursis concordataire.
Dates:1990
Période de création:01/01/1990 - 31/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Entreprise de transports et génie civil, au Sentier. Volume 2.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  transport (Matières\T)
  génie civil (Matières\G)
  AUBERT VOYAGES (LE SENTIER) (Personnes\A)
  Le Sentier (Suisse, VD) (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=176791
 

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