S 55/12 Rapports., 1963.01.01-1974.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 55/12
Titre:Rapports.
Dates:1963-1974
Période de création:01/01/1963 - 31/12/1974
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte d'archives

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Trois rapports manquants (1963-1964, 1964-1965 et 1966-1967) ont été remplacés par des dossiers comptables équivalents.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=171993
 

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