S 55/1-2 Procès-verbaux des séances de la Commission cantonale du Sport-Toto., 1942.01.01-1975.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 55/1-2
Titre:Procès-verbaux des séances de la Commission cantonale du Sport-Toto.
Dates:1942-1975
Période de création:01/01/1942 - 31/12/1975
Niveau:Série
Importance matérielle:2 boîtes d'archives

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Gestion de la part du bénéfice du Sport-Toto allouée au canton de Vaud; notamment décisions d'octroi ou de refus de subventions pour des associations ou événements sportifs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=171979
 

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