PP 907/648-650 Vétérans, 1977-2004 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/648-650
Titre:Vétérans
Dates:1977-2004
Période de création:1977 - 2004
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 boîtes, 2 cahiers, 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=169034
 

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