PP 517/8-18 Procès-verbaux séances du comité, 1978-2010 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 517/8-18
Titre:Procès-verbaux séances du comité
Dates:1978-2010
Période de création:1978 - 2010
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:12 enveloppes et 4 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dont parfois les procès-verbaux des Assemblées générales (auxquelles prend part le comité). Voir également les procès-verbaux des séances du comité entre 2011 et 2014: PP 517/69-72

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, à l'exception des procès-verbaux cotés PP 517/8-20, consultables 20 ans après la date du procès-verbal.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=168981
 

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