PP 517/1-20 Documents constitutifs et administratifs, 1963-2010 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 517/1-20
Titre:Documents constitutifs et administratifs
Dates:1963-2010
Période de création:1963 - 2010
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:19 enveloppes, 2 reliures pour documents perforés et 4 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Statuts et conventions, présentation du comité, contrats, rapports, procès-verbaux des séances du comité, procès-verbaux du bureau de gestion.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, à l'exception des procès-verbaux cotés PP 517/8-20, consultables 20 ans après la date du procès-verbal.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=168892
 

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