S 275/16 Commissions de construction, 1980.01.01-1985.07.23 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 275/16
Titre:Commissions de construction
Dates:01.01.1980 - 23.07.1985
Période de création:01/01/1980 - 23/07/1985
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents rassemblés et produits par les différentes commissions de construction. Il s'agit de procès-verbaux, de correspondance, de notes et de rapports.
Procès-verbaux et correspondance de la commission de construction. 21.02.1980-23.07.1985.
Procès-verbaux et rapports de commissions spéciales liées à la construction.
Rapport de la commission du Grand Conseil chargée d'étudier le projet.
Rapport de la commission spéciale chargée d'étudier le projet de décret accordant un crédit pour la construction d'un bâtiment.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Reliure pour documents perforés
 

Descripteurs

Entrées:  archives (bâtiment) - construction (Matières\A)
  commission (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=168904
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises