N 9/118 Projet de règlement, 1957-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 9/118
Titre:Projet de règlement
Dates:1957-1992
Période de création:1957 - 1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Fondements (1983) et séances de travail (1988-1990) de la Commission du règlement du personnel; domaines de compétences, école par école de l'EESP; statuts des cadres (originaux); tableau comparatif de la situation à l'EESP et dans la fonction publique vaudoise (avec résumé du 11 décembre 1986). Décisions et arrêtés du Conseil d'Etat du canton de Vaud, avis officiels décembre 1990-août 1992.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=168653
 

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