SB 158/45 Registre des permis de conduire délivrés., 1958.03.06-1963.01.08 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 158/45
Titre:Registre des permis de conduire délivrés.
Dates:1958-1963
Période de création:06/03/1958 - 08/01/1963
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Fournit les indications suivantes : nom, prénom et localité de domicile du détenteur du permis. Dès 1960, également la date de naissance du titulaire, puis indication concernant le type d'embarcation (voile ou moteur).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Seuls les dossiers et documents de plus de 30 ans à compter de la date de clôture sont librement consultables; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [permis de conduire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=168135
 

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