SB 19/50 Rentier de la bourse des pauvres de la paroisse de Mézières., 1868.01.01-1945.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 19/50
Titre:Rentier de la bourse des pauvres de la paroisse de Mézières.
Dates:1868-1945
Période de création:01/01/1868 - 31/12/1945
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Soumis au délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=167214
 

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