PP 211/1 Statuts., 1905.01.01-1953.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 211/1
Titre:Statuts.
Dates:1905-1953
Période de création:01/01/1905 - 31/12/1953
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Statuts de 1905, 1928 et 1947; projets de statuts, correspondance et documentation relatifs aux statuts.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les procès-verbaux des assemblées générales et des séances du comité, ainsi que tous les documents ayant moins de 50 ans, ne peuvent être consultés qu'avec l'accord du comité de l'ANV. Les autres documents peuvent être consultés librement.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165977
 

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