PP 211/50 Assurance maladie des notaires et de leur personnel., 1951.01.01-1953.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 211/50
Titre:Assurance maladie des notaires et de leur personnel.
Dates:1951-1953
Période de création:01/01/1951 - 31/12/1953
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et documentation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les procès-verbaux des assemblées générales et des séances du comité, ainsi que tous les documents ayant moins de 50 ans, ne peuvent être consultés qu'avec l'accord du comité de l'ANV. Les autres documents peuvent être consultés librement.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  assurance maladie (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165924
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises