PP 211/43-51 Cautionnement et assurances., 1922.01.01-1957.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 211/43-51
Titre:Cautionnement et assurances.
Dates:1922-1957
Période de création:01/01/1922 - 31/12/1957
Niveau:Série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les procès-verbaux des assemblées générales et des séances du comité, ainsi que tous les documents ayant moins de 50 ans, ne peuvent être consultés qu'avec l'accord du comité de l'ANV. Les autres documents peuvent être consultés librement.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

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