PP 848/47-67 Entreprises/projets dont le dossier a été présenté aux banques., 1983.01.01-1997.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 848/47-67
Titre:Entreprises/projets dont le dossier a été présenté aux banques.
Dates:1983-1997
Période de création:01/01/1983 - 31/12/1997
Niveau:Série
Importance matérielle:88 enveloppes et 6 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, comptes, budgets, bilans, business plan, statuts, procès-verbaux d'assemblées, documentation, etc.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la donatrice ou, à la dissolution de l'association, du directeur des ACV, jusqu'au 1er janvier 2032. Passé cette date, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

Descripteurs

Entrées:  [bilan comptable] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [documentation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [budget] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [comptes] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  stratégie de l'entreprise (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165589
 

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