PP 848/4 Contrat de prêt., 1983.01.01-1990.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 848/4
Titre:Contrat de prêt.
Dates:s.d. [1983-1990]
Période de création:01/01/1983 - 31/12/1990
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Modèle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la donatrice ou, à la dissolution de l'association, du directeur des ACV, jusqu'au 1er janvier 2032. Passé cette date, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [contrat] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  prêt (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165543
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises