PP 848/5 Convention avec la Banque cantonale vaudoise., 1983.11.24-1992.09.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 848/5
Titre:Convention avec la Banque cantonale vaudoise.
Dates:24 novembre 1983-14 septembre 1992
Période de création:24/11/1983 - 14/09/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Accord-cadre du 23 mai 1984, nouvelle convention du 10 août 1992.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la donatrice ou, à la dissolution de l'association, du directeur des ACV, jusqu'au 1er janvier 2032. Passé cette date, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [convention] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  BANQUE CANTONALE VAUDOISE (Personnes\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165539
 

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