PP 848/6 Inscription au Registre du commerce., 1985.07.01-1994.11.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 848/6
Titre:Inscription au Registre du commerce.
Dates:Juillet 1985-novembre 1994
Période de création:01/07/1985 - 30/11/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, extrait du registre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la donatrice ou, à la dissolution de l'association, du directeur des ACV, jusqu'au 1er janvier 2032. Passé cette date, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Registre du commerce / Vaud (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165540
 

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