PP 848/3 Règlement interne du comité., 1985.02.27-1990.05.18 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 848/3
Titre:Règlement interne du comité.
Dates:27 février 1985-18 mai 1990
Période de création:27/02/1985 - 18/05/1990
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la donatrice ou, à la dissolution de l'association, du directeur des ACV, jusqu'au 1er janvier 2032. Passé cette date, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [règlement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165542
 

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