SB 184/12 Registre comptable., 1990.09.20-1991.11.30 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 184/12
Titre:Registre comptable.
Dates:1990-1991
Période de création:20/09/1990 - 30/11/1991
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165331
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises