SB 178/12 Registre comptable., 1986.12.24-1987.10.27 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 178/12
Titre:Registre comptable.
Dates:1986-1987
Période de création:24/12/1986 - 27/10/1987
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=164752
 

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