SB 408/7 Dangers naturels, dossier général, 2001 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 408/7
Titre:Dangers naturels, dossier général
Dates:2001
Période de création:2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Analyses, procès-verbaux, dossiers grands risques, dossiers coordination.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1626768
 

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