SB 177/98 Bail de la préfecture au Château de Cossonay., 1966.01.01-1986.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 177/98
Titre:Bail de la préfecture au Château de Cossonay.
Dates:1966-1986
Période de création:01/01/1966 - 31/12/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:correspondance et comptes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [bail à loyer] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Cossonay (Suisse, VD) - Château (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=161752
 

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