SB 177/52-55 Réunions et Assemblées des syndics., 1993.01.01-2006.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 177/52-55
Titre:Réunions et Assemblées des syndics.
Dates:1993-2006
Période de création:01/01/1993 - 31/12/2006
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:4 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, notes et comptes classés par année.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Assemblée des syndics vaudois (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=161723
 

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