SB 177/50 Fonds des communes pour réunions officielles., 1972.01.01-1988.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 177/50
Titre:Fonds des communes pour réunions officielles.
Dates:1972-1988
Période de création:01/01/1972 - 31/12/1988
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comptes et pièces comptables, livrets d'épargne, notes des Assemblées des syndics.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Assemblée des syndics vaudois (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=161721
 

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