SB 177/71 Actes et documents., 1935.01.01-1973.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 177/71
Titre:Actes et documents.
Dates:1935-1973
Période de création:01/01/1935 - 31/12/1973
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notamment : bail à ferme, projet de construction d'un collecteur d'égouts à l'orphelinat (plan de situation de 1935), Assemblée générale constitutive du Syndicat d'améliorations foncières de Cuarnens (1966).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [contrat] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [bail à ferme agricole] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  SYNDICAT D'AMELIORATIONS FONCIERES (CUARNENS) (Personnes\S)
  amélioration foncière (Matières\A)
  Cuarnens (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=161635
 

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