SB 180/16 Registre comptable., 1985.07.01-1985.09.30 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 180/16
Titre:Registre comptable.
Dates:3e trimestre 1985
Période de création:01/07/1985 - 30/09/1985
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=160368
 

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