PP 1048/38/3/2 Procès-verbaux Conseil, Délégation et séances du bureau (1990-1991), 1990-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1048/38/3/2
Titre:Procès-verbaux Conseil, Délégation et séances du bureau (1990-1991)
Dates:1990-1991
Période de création:1990 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les séances de bureau ne s'étendent que du 21 juin au 10 septembre 1991.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Inconsultable jusqu’au 1er janvier 2025.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1594659
 

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