SB 393/98 Lstup, faux, 1996.05.28-1997.01.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 393/98
Titre:Lstup, faux
Dates:1996-1997
Période de création:28/05/1996 - 08/01/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1585916
 

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