SB 378/165 Séances de la commission, 1998.01.01-2015.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 378/165
Titre:Séances de la commission
Dates:1998-2015
Période de création:01/01/1998 - 31/12/2015
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises cartonnées

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, notes, correspondance, documents de travail.
1. 1998-2003.
2. 2004-2015.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1581865
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises