SC 242/312 Bénéfices d'inventaire et déclarations d'absence, 1986.05.12-1986.12.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 242/312
Titre:Bénéfices d'inventaire et déclarations d'absence
Dates:12 mai 1986 - 5 décembre 1986
Période de création:12/05/1986 - 05/12/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:"1987. Contient: TISSOT Pierre, 12.05.1986 (A) ; DAGLI Jean-Pierre, 20.05.1986 (B) ; VALLELIAN Charles, 05.12.1986 (C)."

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1574231
 

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