SB 171/52 Registre comptable., 1981.09.02-1982.03.24 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 171/52
Titre:Registre comptable.
Dates:Août 1981 - mars 1982
Période de création:02/09/1981 - 24/03/1982
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=156992
 

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