SB 171/33 Registre comptable., 1969.06.18-1969.11.26 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 171/33
Titre:Registre comptable.
Dates:Juin - novembre 1969
Période de création:18/06/1969 - 26/11/1969
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=156973
 

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