SB 171/3 Registre comptable., 1945.10.19-1947.07.24 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
    - SB 171 Préfecture de Nyon, 1862.01.01-2002.12.31 (Fonds)
      - SB 171/1-83 Contraventions, amendes., 1942.01.01-1992.12.31 (Série)
        
        SB 171/1-78 Prononcés préfectoraux., 1942.04.01-1992.03.31 (Sous-série)
        
        SB 171/2 Registre comptable., 1943.09.23-1945.10.19 (Pièce)
        SB 171/3 Registre comptable., 1945.10.19-1947.07.24 (Pièce)
        SB 171/4 Registre comptable., 1947.07.24-1948.06.25 (Pièce)

Zone d'identification
Cote:	SB 171/3
Titre:	Registre comptable.
Dates:	1945-1947
Période de création:	19/10/1945 - 24/07/1947
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:	Français

URL vers cette unité de description

URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=156943

Réseaux sociaux

Partager

|

|

de en fr it nl sl ar hu ro

Inventaires des Archives cantonales vaudoises

: Basculer vers la liste
: Basculer vers la liste d'images
: Basculer vers l'aperçu d'images
: Afficher au format PDF
: Déposer dans le portfolio
: Localiser dans le plan d'archivage
: Aide

Navigation

: Vers l'entrée précédente de la liste des résultats
: Vers l'entrée suivante de la liste des résultats
: Vers l'entrée de niveau supérieur
: Vers l'entrée de niveau subordonné
: Vers l'entrée précédente du plan d'archivage
: Vers l'entrée suivante du plan d'archivage