SB 340 C 5/1/24 1998-1999, 1998-1999 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 C 5/1/24
Titre:1998-1999
Dates:1998-1999
Période de création:1998 - 1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances de conférence des maîtres du CESSNOV.
1. Janvier à juillet 1998;
2. Août 1998 à janvier 1999.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1567384
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises