SB 340 C 5/1/16 1990, 1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 C 5/1/16
Titre:1990
Dates:1990
Période de création:1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances de conférence des maîtres du CESSNOV.
1. Janvier à février;
2. Mars à décembre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1567376
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises