SB 340 C 5/2/3 Syndicat suisse des services publics (SSP/VPOD Vaud-Etat), 1972-1984 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 C 5/2/3
Titre:Syndicat suisse des services publics (SSP/VPOD Vaud-Etat)
Dates:1972-1984
Période de création:1972 - 1984
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Bulletin du Groupe d'enseignants SSP/VPOD Vaud-Etat, Mars 1984;
- Proposition du syndicat concernant la régularisation de la situation des temporaires, Janvier 1984;
- "Pour un véritable statut des enseignants", 1972.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1567351
 

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